Mentions légales
Infos SIL : …
Directrice de la publication
Directrice du SIL – Alexandra ROUARD
Propriété intellectuelle
Le site internet exploité à l’adresse https://sil-dechets.fr est la propriété du Syndicat Intercommunautaire du Littoral.
Ce site est en outre une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Il comporte des textes, images, photographies, illustrations, logos, eux-mêmes protégés par des droits de propriétés industrielle et intellectuelle.
L’usage par l’internaute du site est strictement réservé à un usage privé – le droit d’utilisation par l’internaute étant limité à la consultation des informations figurant sur le site.
Toute utilisation, reproduction, téléchargement total ou partiel du site, ou de l’un de ses éléments textes, images, photographies, illustrations, logos sans l’accord de son propriétaire ou du titulaire des droits est en conséquence interdite, à l’exception de la copie privée réalisée à des fins personnelles et non commerciales.
Toute infraction au présent article est susceptible d’être pénalement et civilement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon et entraînera le cas échéant le versement de dommages et intérêts.
Crédits
Conception-création-développement :
JADE Communication
Renaud Paumero
Sonia Berteau
Photographes :
Equipe du SIL
Vidéo :
Hébergement :